Marc Loiselle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Marc LOISELLE
directeur de la protection des droits - affaires publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de sa direction, à l'exception des décisions et actes portant engagement de dépense
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseure des droits"
JORFTEXT000048939445(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 202413/01/2024
De: Marc LOISELLE
directeur de la protection des droits - affaires publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de sa direction, à l'exception des décisions et actes portant engagement de dépense
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseure des droits"
JORFTEXT000048258505(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 202326/10/2023
De: Marc LOISELLE
directeur de la protection des droits - affaires publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de sa direction, à l'exception des décisions et actes portant engagement de dépense
autorite_delegation="Défenseure des droits"
JORFTEXT000046029775(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202210/07/2022
De: Marc LOISELLE
directeur de la protection des droits - affaires publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de sa direction, à l'exception des décisions et actes portant engagement de dépense
autorite_delegation="Défenseure des droits"
JORFTEXT000045156026(source JORF)
délégation de signature
11 Février 202211/02/2022
De: Marc LOISELLE
directeur de la protection des droits - affaires publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de sa direction, à l'exception des décisions et actes portant engagement de dépense
date_debut="2020-09-01"
autorite_delegation="Défenseure des droits"
JORFTEXT000042148507(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 202025/07/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.